SOCIAL

Au cours des vingt dernières années, la protection sociale complémentaire d’entreprise a connu un essor significatif. Les dispositifs existants ont en effet de nombreux avantages, à la fois pour les salariés et pour les entreprises. Cet ouvrage, unique en son genre, est entièrement consacré à la protection sociale complémentaire, matière particulièrement technique, au croisement du droit du travail, du droit de la sécurité sociale, du droit des assurances, du droit des obligations et de la fiscalité.

Prévention de la pénibilité, mesures en faveur de l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, mise en oeuvre de la prime de partage des profits... Cet ouvrage recense les principaux textes de droit social publiés en 2011, référence toutes les décisions publiées de la Chambre sociale de la Cour de cassation et en commente les plus importantes. Un outil indispensable pour une meilleure maîtrise des évolutions du droit social.

L’unité économique et sociale, consacrée par le législateur en 1982, est devenue une notion importante du droit du travail. Mais le contentieux, spécifique, est important. Pour maîtriser l’UES, il faut bien connaître sa qualification, les modalités de sa reconnaissance, son fonctionnement et d’autres conséquences nées de son existence. C’est précisément ce que propose cet ouvrage.

Dans un contexte marqué par le vieillissement de la population, favoriser l’emploi des 55-64 ans constitue un impératif pour la plupart des États membres de l’Union européenne. La France n’échappe pas à la règle. En dépit des réticences, les pouvoirs publics ont choisi de poursuivre leur action en faveur de l’allongement des carrières professionnelles des salariés. C’est ainsi que, dans un cadre juridique profondément remanié au fil des réformes, cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur l’ensemble des dispositifs qui, dans une logique de responsabilisation croissante des acteurs économiques, ont été adoptés pour limiter les ruptures, favoriser le maintien en emploi des seniors et faciliter leur retour sur le marché du travail. Un outil indispensable pour l’ensemble des acteurs sociaux et les praticiens du droit.

Face à la concurrence mondiale et aux défis technologiques, l’entreprise doit s’adapter en permanence. Elle peut le faire sans pour autant s’engager dans une restructuration lourde, souvent disproportionnée. Cet ouvrage est le premier à débroussailler le code du travail pour proposer aux entreprises un panorama complet et ciblé des différentes mesures et outils à leur disposition. À la lecture de ce livre, décideurs et juristes pourront concilier protection des salariés et sauvegarde des pouvoirs de l’employeur.

De plus en plus de litiges professionnels connaissent leur épilogue devant le conseil des prud’hommes. Cet ouvrage, avant tout ouvrage de solutions, explicite clairement toutes les règles spécifiques à respecter en matière prud’homale et analyse en détail chacune des étapes du procès : référé, conciliation, jugement, voies de recours. Nouveau et original dans son approche, destiné aussi bien aux employeurs et à leurs conseils, qu’aux salariés engagés dans la complexité de la machine prud’homale, ce guide est illustré de nombreux cas concrets et pratiques. Il propose aussi une série de fiches simples et concises qui complètent l’analyse du contentieux prud’homal. Il serait dommage de s’en priver !

Amiante, risques psychosociaux, accidents du travail,... la santé et la sécurité dans l’entreprise occupent de plus en plus souvent le devant de la scène. Chaque année, plusieurs millions de journées de travail sont perdues et des centaines de milliers de salariés durement touchés. L’entreprise, à qui la loi impose une obligation de résultat sans faille sur ces questions essentielles, ne dispose pas toujours de l’information la plus récente et la plus pertinente. Cet ouvrage, rédigé par un spécialiste des questions de santé et de sécurité au travail, offre un éclairage à la fois juridique et pratique sur l’ensemble des mesures incontournables à prendre en compte.

La discrimination dans le monde du travail ne se résume pas à la seule embauche, elle touche aussi, de plus en plus fréquemment, les évolutions de carrière. Chaque jour employeurs et salariés le découvrent, parfois à leur dépends. L’âge, le sexe, le handicap, ou l’apparence physique ne doivent pas freiner l'ascension sociale du salarié. Cet ouvrage, écrit par deux spécialistes de la matière, Anne-Marie Dupuy et Pierre Safar, apporte toutes les réponses juridiques et RH ainsi qu'une analyse exhaustive de la question. Un livre idéal, en somme, qui permet aux responsables de connaître et choisir les différentes actions à mener pour assurer des évolutions de carrière conformes aux aptitudes et aux attentes du salarié. Mais aussi aux besoins et aux impératifs de l’entreprise.

La protection de la santé physique et mentale des travailleurs est une préoccupation croissante dans l’entreprise et tristement d’actualité. Voici un portrait complet et précis du CHSCT, cette institution représentative du personnel, enfin « sortie de l’ombre », souvent incontournable en cas de harcèlement moral, de restructuration, d’évaluation des salariés ou dénonciation d’accords collectifs. Fortement enrichie, cette nouvelle édition est « une bible indispensable à tous ceux qui sont amenés à côtoyer un CHSCT – ou a fortiori, à y participer » (Pr B. Teyssié)

Le seul livre à aborder la problématique du développement durable – par et dans l’entreprise – dans une perspective transversale intégrant droit du travail, droit de l’environnement et droit des affaires. Cette analyse rigoureuse et fiable est issue de la coordination de spécialistes travaillant ensemble de longue date dans le cadre du centre de Droit des affaires de l’Université Toulouse-I capitole (CDA/ EJERIDD). En somme, un ouvrage résolument ambitieux sur les incidences juridiques du concept de développement durable et les pratiques d’entreprise qu’il impulse (enjeux et manifestation de la responsabilité sociale des entreprises ; appréhension des règles juridiques concernant les comportements éthiques des entreprises, dimension juridique de l’éco-citoyenneté de l’entreprise…).

Le licenciement économique, individuel ou collectif, concerne chaque année en France plusieurs dizaines de milliers de salariés. L’ouvrage de Sylvain NIEL répond d’une façon à la fois exhaustive et très pratique à toutes les questions que les différents acteurs d’une procédure peuvent se poser. Une approche juridique et réglementaire nourrie de nombreux cas concrets et de modèles opérationnels qui sera d’une très grande utilité aux décideurs et managers, à leur service juridique et DRH, mais aussi aux partenaires sociaux et aux avocats..

Retrouvez dans un seul livre tous les thèmes qui ont marqué l’année 2010 : réforme des retraites et ses conséquences dans l’entreprise, application de la loi du 20 août 2008 sur la démocratie sociale, confrontation de l’accord collectif au contrat de travail, plan de départs volontaires, harcèlement et souffrance au travail, et toujours l’obligation de sécurité de résultat de l’employeur… Toutes les décisions publiées de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées, les principales commentées. Lois, décrets, arrêtés, circulaires sont récapitulés par thème. Des références bibliographiques importantes complètent ces informations pour, au final, permettre au lecteur une meilleure maîtrise des évolutions du droit social

Outil d’intéressement au capital des cadres et dirigeants, un management package par son caractère multifacettes, réclame nécessairement une approche sur mesure afin de définir le mécanisme le plus adapté. Rédigé par des avocats ayant une expérience reconnue en matière de structuration et de négociation de management packages, ce guide pratique et concret a pour objet de fournir aux managers, investisseurs, sociétés et leurs conseils, les clés pour effectuer des choix pertinents et efficaces, d’un point de vue juridique, fiscal et managérial.

Un jeune sur cinq en formation en alternance à l’horizon 2015 ? Quels sont les enjeux de la professionnalisation ? Voici le premier ouvrage à traiter une réalité à forts enjeux tant pour les pouvoirs publics (lutte contre le chômage des jeunes, insertion des jeunes dans le monde de l’entreprise) que pour les entreprises et les étudiants eux-mêmes. Une présentation précise et pratique des régimes et des dispositifs juridiques existants. Un éclairage concret indispensable aux juristes et chefs d’entreprise, DRH, responsables de formation, enseignants, et, bien sûr, aux étudiants.

La boulimie législative et l’abondance de jurisprudence induisent les utilisateurs du droit social à cristalliser leur pensée, ce qui fausse leur appréhension de cette matière politiquement sensible. Il est donc important de mettre en exergue les tendances lourdes sur plusieurs décennies, mais aussi d’évoquer les modifications pouvant intervenir dans le futur. Chercheur et praticien de référence, l’auteur de cet ouvrage conçoit un droit social plus à même de concilier économique et social. Une véritable approche novatrice !

Concept d’environnement de travail, prévention et gestion des risques, alerte et implication écologique des salariés et de leurs représentants, responsabilité environnementale, montée en puissance des obligations de sécurité… Quelles sont les incidences juridiques des notions de développement durable et de gestion globale des risques ? Une approche transversale novatrice, utile aux juristes, gestionnaires, avocats, DRH, partenaires sociaux, responsables de formation, et étudiants.

Sertie par le Code du travail et celui de la propriété intellectuelle, l’invention du salarié est au coeur de débats juridiques complexes. Préfacé par Christine Lagarde, Ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, un ouvrage dont toute la richesse repose sur une analyse des principes et des règles qui sous-tendent le droit des inventeurs salariés en les accompagnant d’une jurisprudence exhaustive. Un outil clair et précis pour les avocats et magistrats, juristes d'entreprises, responsables d'entreprises et autres conseils en propriété industrielle.

Composante essentielle de la politique des ressources humaines d’une entreprise, le « droit à la formation tout au long de la vie » vise à favoriser l’ évolution professionnelle des salariés. Une formation peut-elle être refusée à un salarié ? Est-il obligé de rester dans l’entreprise après sa formation ? Centré sur le cadre juridique applicable aux employeurs du secteur privé, ce livre d’actualité fait le point sur les obligations financières et juridiques de l’entreprise visà- vis de ses salariés, en matière de formation professionnelle continue. À noter : les règles juridiques régissant les acteurs du marché de la formation et le fonctionnement des dispositifs de formation sont détaillées dans « Formation professionnelle continue/1 du même auteur dans la même collection.

RPS, 3 lettres qui malheureusement ont fait la « une » au cours des derniers mois. L’objectif prioritaire du 2e plan santé au travail (2010-2014) étant la prévention de ces risques psychosociaux, des compétences multiples (médicale, sociale, économique, juridique…) doivent être mises en oeuvre. Par une approche multidisciplinaire et pragmatique, mais également très ancrée dans la « réalité » juridique, cet ouvrage aborde la stratégie de lutte contre ces risques – identification, intervenants dans les actions préventives et traitement en cas de réalisation

Composante essentielle de la politique des ressources humaines d’une entreprise, le « droit à la formation tout au long de la vie » vise à favoriser l’ évolution professionnelle des salariés. Une formation peut-elle être refusée à un salarié ? Est-il obligé de rester dans l’entreprise après sa formation ? Centré sur le cadre juridique applicable aux employeurs du secteur privé, ce livre d’actualité fait le point sur les obligations financières et juridiques de l’entreprise visà- vis de ses salariés, en matière de formation professionnelle continue. À noter : les règles juridiques régissant les acteurs du marché de la formation et le fonctionnement des dispositifs de formation sont détaillées dans « Formation professionnelle continue/1 du même auteur dans la même collection.

Même si elle n’est pas aussi novatrice que celle de 2004, la loi de novembre 2009 est très importante car elle fait émerger les concepts de professionnalisation et de sécurisation des parcours professionnels. Elle a aussi pour ambition de clarifier le système de formation en simplifiant certains dispositifs (DIF, CIF, etc.) et d’améliorer la transparence de ce marché. En « cernant » le nouveau cadre juridique de la formation professionnelle continue, cet ouvrage sans équivalent présente de manière approfondie le rôle des différents acteurs (externes et internes à l’entreprise) ainsi que les différents dispositifs de formation accessibles aux entreprises et à leurs salariés. À noter : du même auteur dans la même collection, « Formation professionnelle continue 2 » fait le point sur les obligations financières et juridiques de l’entreprise vis-à-vis de ses salariés, en matière de formation professionnelle