CIVIL

  • Famille recomposées

    Famille recomposées

    Sous la direction de Isabelle Corpart

    Le droit de refaire sa vie

    Après la désunion, vient le temps de la reconstruction. Les familles recomposées élèvent souvent en couple les enfants issus d’une précédente union. quels sont les droits du beau-parent ? Quelles stratégies patrimoniales développer pour assurer des droits à la nouvelle famille sans nuire aux enfants issus de la première union ? Cet ouvrage, indispensable aux praticiens du droit ou aux travailleurs sociaux, fait un état des lieux sur la question et donne une utile synthèse des stratégies qui doivent être développées pour encadrer les recompositions familiales.

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Droit du patrimoine

  • Liquidation des indivisions

    Liquidation des indivisions

    Frédéric-Jérôme PANSIER, Cathy BITBOL, Franck DAHAN, Jean-Raphaël PELLAS

    Une analyse complète de liquidation de l’indivision conjugale

    Le présent ouvrage a pour objectif de présenter et commenter l’ensemble des règles applicables aux liquidations des indivisions entre époux, partenaires pacsés et concubins. Un ouvrage unique qui intéressera en priorité les avocats du droit de la famille et les notaires, confrontés quotidiennement à des questions relatives aux liquidations des indivisions. L’ouvrage est synthétique, très pratique car illustré de nombreux exemples..

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Droit de la famille

  • La famille et son logement

    La famille et son logement

    Nathalie COUZIGOU-SUHAS

    Guide pratique, synthèse unique

    L’accession au logement et sa détention par la famille ne sont pas chose facile…Quels sont les modes d’acquisition ? Comment choisir la structure de détention ? Qu’advient-il en cas de séparation ou de décès ? Acheteurs, vendeurs, locataires, propriétaires bailleurs et leurs conseils, voici des réponses pratiques et complètes aux questions variées que vous vous posez. Une synthèse unique de toutes les problématiques et leurs solutions intéressant l’individu, le couple, sa famille et son toit.

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Droit du patrimoine

  •  Le nouvel acte uniforme portant organisation des sûretés

    Le nouvel acte uniforme portant organisation des sûretés

    Sous la direction de Pierre CROCQ

    La réforme du droit des sûretés de l'OHADA

    Le seul ouvrage à jour de la réforme 2011 de l’Acte uniforme relatif aux sûretés. En droit des affaires, la matière des sûretés est essentielle pour garantir la sécurité de nombreux actes, fondamentale pour le développement économique des Etats. Pour tous les professionnels du droit qui interviennent dans les Etats régis par les actes uniformes. Pays membres de l’OHADA : Bénin, Burkina Faso, Centrafrique, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée, Guinée Bissau, Guinée Equatoriale, Mali, Niger, Sénégal, Tchad, Togo

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  • Famille et Patrimoine

    Famille et Patrimoine

    Ouvrage collectif

    Organisation et transmission

    La famille, organisation sociale aux contours simples mais aux variations multiples, s’appréhende différemment selon qu’elle se forme, évolue, s’accroît ou disparaît. De même, le patrimoine constitué par ses membres dépend d’événements heureux, graves ou douloureux. Comment se transmet-il ? Qu’advient-il en cas de séparation ? Cet ouvrage réunit une sélection de thèmes parus dans la revue Droit et Patrimoine, traités de manière concrète et technique. Un outil de travail actualisé, sans équivalent pour tous les acteurs du droit et de la gestion de patrimoine.

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Droit de la famille

  • La séparation dans tous ses états

    La séparation dans tous ses états

    Françoise DEKEUWER-DÉFOSSEZ

    Gérer la désunion

    Avec plus de 120 000 divorces et 22 000 ruptures de Pacs par an, la séparation est plus que jamais d’actualité. Quand il y a désunion après mariage, Pacs ou concubinage, quid de la pension pour les enfants, du logement familial, de la prestation compensatoire ?… Avocats et notaires, voici, pour vous aider à conseiller au mieux vos clients, un ouvrage clair, précis et concret, l’outil indispensable, dont vous ne pourrez plus vous séparer !

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  • L’enfant, sujet de droits

    L’enfant, sujet de droits

    Nathalie BAILLON-WIRTZ, Yves HONHON, Marie- Christine LE BOURSICOT, Alice MEIER-BOURDEAU, Imran OMARJEE, Clotilde PONSBRUNETTI

    Tout connaître pour mieux le protéger

    L’enfant est doté dès sa naissance de la personnalité juridique. Son premier droit ? Avoir un nom, mais aussi être élevé par son père et sa mère, être scolarisé, avoir accès aux soins, être entendu en justice... Pour les professionnels du droit et de l’enfance, les adultes qui accompagnent les mineurs au quotidien, cet ouvrage pratique et concret donne des réponses précises sur les questions de filiation, autorité parentale… et sur tous ces droits de l’enfant qui doivent être reconnus, mais surtout protégés.

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Droit du patrimoine

  • Droit du Patrimoine – codes annotés 2012

    Droit du Patrimoine – codes annotés 2012

    Direction scientifique : Jean Aulagnier et Laurent Aynès

    La bible indispensable au conseil patrimonial

    Une sélection rigoureuse et pertinente d’extraits de codes par des auteurs référents dans leur domaine, notaires, avocats, banquiers, assureurs, universitaires, conseillers en gestion de patrimoine. En un seul volume, des commentaires pratiques des textes de loi ouvrent toutes les pistes de réflexions indispensables aux praticiens du conseil patrimonial.

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